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Responsabilité civile générale
Tir à l'arc Québec offre une couverture d'assurance de responsabilité civile aux membres individuels ainsi qu'aux clubs et aux événements sanctionnés par Tir à l'arc Québec.
La couverture s'applique exclusivement aux activités reconnues par la Fédération, soit l'entraînement et lors des événements sanctionnés par Tir à l'arc Québec.
La limite de garantie est de 8 millions de dollars (8 M$). Un déductible de 500 dollars (500$) s'applique lors de réclamations pour dommage matériel si le membre individuel, le club ou l'organisation sanctionnée est trouvée responsable du dommage à autrui, suite à la réclamation d'une tierce partie.
Faire une demande personnalisée de certificat d'assurance:
Pour ajouter un assuré sur la police d’assurance (par exemple, une ville ou municipalité, un partenaire d’affaire etc), vous devez utiliser la plateforme développée à cette fin par BFL.
Le délai de réception est de 3 à 5 jours ouvrables par l'assureur de la FTAQ.
Pour en savoir plus sur le programme d'assurances, cliquez ici.
Des questions?
Tir à l'arc Québec
Gabriela Cosovan
Directrice technique
514-252-3000 poste 3505
Assurances des biens
Cette assurance fournit une couverture « Formule étendue » contre des dommages pouvant survenir aux biens de l’Assuré. Les clubs désirant se prévaloir de cette assurance, doivent compléter le formulaire (voir liens plus bas) et le retourner directement à l'assureur, accompagné de votre paiement au plus tard le 1er avril de l'année.
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| Formulaire de demande d'assurance des biens pour les Clubs |
Assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants
Accident
Tir à l'arc Québec a contracté une police d'assurance accident avec la Compagnie AIG Canada pour ses membres individuels.
Les membres individuels de Tir à l'arc Québec bénéficient d'une assurance-accident en cas d'absence ou d'insuffisance de couverture, incluant des indemnités pour perte spécifique, le remboursement de certains frais médicaux et soins dentaires suite à un accident en tir à l'arc à l'entraînement ou en compétition.
Lorsqu'un membre de Tir à l'arc Québec subit une blessure à l'entraînement ou en compétition qui représente des frais non couverts par la Régie d'assurance maladie du Québec (RAMQ), il doit aviser l'assureur par écrit dans les 30 jours suivant la date de l'accident afin d'obtenir un remboursement de ces frais. Il doit demander à Tir à l'arc Québec le formulaire de réclamation et d'attestation aussitôt que possible suite à la blessure.
Il n'est pas nécessaire d'avoir complété les traitements médicaux pour débuter la procédure de réclamation. Il faut aviser l'assureur dans les délais prescrits de 30 jours, sans quoi l'assureur peut refuser de rembourser les frais réclamés.
Voyage
L'assurance accident offerte aux membres couvre les frais médicaux au Canada et à l'extérieur du Canada mais pour un montant limite qui peut facilement être dépassé par les coûts importants des soins de santé hors Canada.
Il est fortement suggéré de se procurer une couverture d'assurance voyage afin de couvrir des frais excédentaires qui ne seraient pas remboursés par la Régie d'assurance maladie du Québec, votre programme personnel ou le programme régulier d'assurance accident offert aux membres de Tir à l'arc Québec.
Assurance et membership
Une personne, un club ou une organisation qui n'est pas membre en règle de Tir à l'arc Québec lors d'un incident pouvant mener à une réclamation ne peut bénéficier des protections d'assurance offertes exclusivement aux membres de Tir à l'arc Québec.
Les protections d'assurance ne s'appliquent pas si un membre ou un club affilié à Tir à l'arc Québec participe à un événement non sanctionné ou à une activité non reconnue par Tir à l'arc Québec.
Vous pouvez consulter les documents ici.
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